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Intitulé

Arrêté royal du 30 novembre 1953 modifiant l'arrêté royal du 21 septembre 1951 portant règlement organique de l'Ecole coloniale


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Informations de base
Date de l'acte: 30/11/1953
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 29/01/1954
Page:505
Avis du Conseil d'Etat 3967