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Article / Artikel 89

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 11 août 1994 relatif à la formation des candidats militaires du cadre actif]
Arrêté royal du 11 août 1994 relatif au recrutement et à la formation des candidats militaires du cadre actif

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 13/09/2010
Article / Artikel 45   AR 26/08/2010
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 07/06/2002
Article / Artikel 2   AR 18/04/2002