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Intitulé

Décision du chef du Service vétérinaire du 26 octobre 1990 portant des mesures de prévention du syndrôme viral hémorragique du lapin (RHD)

Chrono

Analyse

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Plus en vigueur !

Informations de base

Date de l'acte:	26/10/1990
Nature de l'acte:	Décision

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	31/10/1990
Page:	20771

Avis du Conseil d'Etat

U - D

Entrée en vigueur / Effet

Jour de publication

TT

Période de vigueur

du 31/10/1991 au 01/12/1990

Remarques À partir du 01/01/2017 (date de publication au MB), cette catégorie d’actes n’est plus enregistrée dans la base de données ni tenue à jour.