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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 12 januari 2018 - Definitieve vaststelling van het gewestelijk ruimtelijk uitvoeringsplan 'Bouvelobos, Hemsrode en Steilrand van Moregem'


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Informations de base
Date de l'acte: 12/01/2018
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 07/02/2018
Page:9333
Avis du Conseil d'Etat 62638
Entrée en vigueur / Effet Veertien dagen na de bekendmaking (Vlaamse Codex Ruimtelijke Ordening, art. 2.2.11)

Période de vigueur du 21/02/2018 au ...