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Article / Artikel 81

NOUVEL INTITULE
[Arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière et de l'usage de la voie publique]
Arrêté royal du 1er décembre 1975 portant règlement général sur la police de la circulation routière

Intitulé abrégé officieux: "Code de la route"

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/01/2004
Article / Artikel 34   AR 04/04/2003
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/05/2003
Article / Artikel 31   AR 17/03/2003
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 33   AR 18/09/1991
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/01/1990
Article / Artikel 3   AR 22/05/1989
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 28/06/1978
Article / Artikel 11   AR 23/06/1978