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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 15 juillet 1992 modifiant l'arrêté royal du 22 janvier 1990 portant réglementation de la manière dont sont fixés les honoraires forfaitaires en matière de biologie clinique par journée d'hospitalisation pour les prestations de biologie clinique dispensées à des bénéficiaires hospitalisés

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt      
Article / Artikel 4   AR 22/01/1990
Modifications indirectes apportées par cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/02/1990
Tous / Alle   ArrêtCE 24/09/1991