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Article / Artikel 9

Arrêté ministériel du 10 septembre 1992 modifiant l'arrêté ministériel du 8 avril 1988 portant des mesures temporaires de lutte contre la brucellose bovine

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/10/1992
Annexe / Bijlage I   AMAF 08/04/1988
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/10/1992
Annexe / Bijlage II   AMAF 08/04/1988
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/10/1992
Annexe / Bijlage III   AMAF 08/04/1988
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/10/1992
Annexe / Bijlage IV   AMAF 08/04/1988
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/10/1992
Annexe / Bijlage V   AMAF 08/04/1988