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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 14 juli 2023 houdende reglementering inzake de kwaliteit en de productie, de levering en het gebruik van teruggewonnen water


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Dispositions de droit communautaire liées
Type Date Intitulé  
R 0741 25/05/2020 Règlement (UE) 2020/741 du Parlement européen et du Conseil du 25 mai 2020 relatif aux exigences minimales applicables à la réutilisation de l’eau