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Intitulé

Decreet van 8 december 2023 over grensoverschrijdend gedrag in het hoger onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 08/12/2023
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/01/2024
Page:3169
Avis du Conseil d'Etat 73612
Entrée en vigueur / Effet 01/10/2023 en "van toepassing vanaf academiejaar 2023-2024" (art. 12)

Defenitie academiejaar: zie art. I.3, 1°, van de Codex Hoger Onderwijs

Période de vigueur du 01/10/2023 au ...