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Article / Artikel 6

Arrêté ministériel du 8 avril 1988 portant des mesures temporaires de lutte contre la brucellose bovine

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door   Entrée en vigueur : 05/05/1992
Article / Artikel 6   AMAF 02/04/1992
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 04/11/1991
Article / Artikel 2   AMAF 28/10/1991
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 16/01/1990
Article / Artikel 2   AMAF 11/01/1990