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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 18 oktober 1989 houdende toepassing van artikel 9, § 1, van de wet van 7 juli 1970 betreffende de algemene structuur van het hoger onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 18/10/1989
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/01/1990
Page:177
Avis du Conseil d'Etat D
Entrée en vigueur / Effet 01/10/1989

Période de vigueur du 01/10/1989 au 01/10/1990