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Article / Artikel 1

Arrêté ministériel du 11 février 1988 portant des mesures d'accompagnement temporaires en vue de l'arrêt de la vaccination contre la peste porcine classique

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Modifications directes apportées par cet article
         
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 12/02/1988
Article / Artikel 3   AMAF 19/11/1981
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 12/02/1988
Annexe / Bijlage I   AMAF 19/11/1981