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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 8 décembre 1981 modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 1978 rationalisant le dépistage et la prophylaxie de la tuberculose par les équipes socio-prophylactiques de lutte antituberculeuse, octroyant des subventions en faveur de cette lutte et fixant les conditions de et octroi

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Article / Artikel 2   AR 03/10/1978