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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 19 avril 2005 portant abrogation de l'arrêté royal du 20 juillet 2004 portant une interdiction sur la détention de certaines espèces dans des cirques et expositions itinérantes

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Modifications directes apportées par cet article
         
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 17/05/2005
Tous / Alle   AR 20/07/2004