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Terminologie

Arrêté royal du 8 octobre 1998 portant organisation de l'Institut royal supérieur de Défense

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 25/08/2005
Article / Artikel 2

Partout dans le texte français les mots « Ministre de la Défense nationale » sont remplacés par les mots «Ministre de la Défense».		   AR 16/02/2006
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 25/08/2005
Article / Artikel 3

Partout dans le texte les mots « l'enseignement académique » sont remplacés par les mots «la formation continuée»		   AR 16/02/2006
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 25/08/2005
Article / Artikel 4

Partout dans le texte les mots « le conseil académique » sont remplacés par les mots « le conseil de la formation continuée ».		   AR 16/02/2006