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Article / Artikel 8

NOUVEL INTITULE
[Décret du 3 juillet 1991 organisant l'enseignement secondaire en alternance]
Décret du 3 juillet 1991 organisant l'enseignement secondaire à horaire réduit

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/09/2004
Article / Artikel 253   DCF 03/03/2004
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 15   DCF 19/07/2001
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 1   DCF 17/07/1998
Modifié par - Gewijzigd door      
Article / Artikel 6   DCF 18/03/1996