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Article / Artikel 11bis

NOUVEL INTITULE
[Décret du 3 juillet 1991 organisant l'enseignement secondaire en alternance]
Décret du 3 juillet 1991 organisant l'enseignement secondaire à horaire réduit

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Modifications directes apportées à cet article
         
Abrogé par - Opgeheven door      
Article / Artikel 21   DCF 19/07/2001
Inséré par - Ingevoegd door      
Article / Artikel 2   DCF 17/07/1998
Exécutions
Nature Date    
AGCF 04/01/1999