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Article / Artikel 1

Arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 août 2006 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 14 juin 1993 fixant le répertoire des options de base dans l'enseignement secondaire et l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 31 août 1992 exécutant le décret du 29 juillet 1992 portant organisation de l'enseignement secondaire de plein exercice

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Modifications directes apportées par cet article
         
Remplace - Vervangt   Entrée en vigueur : 01/09/2006
Annexe / Bijlage I   AGCF 14/06/1993
Modifications indirectes apportées par cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/09/2006
Article / Artikel 3   AGCF 30/04/2003
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 01/09/2006
Article / Artikel 9   AGCF 30/03/2000