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Intitulé

Arrêté royal du 31 mai 1978 fixant les limites admissibles en ce qui concerne la concentration du plomb dans l'air sur le territoire de la commune de Hoboken


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Informations de base
Date de l'acte: 31/05/1978
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/06/1978
Page:6638
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 20/06/1978 au ...