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Intitulé

Omzendbrief van 20 december 1988 ruimtelijke beleid - Gewestplannen - Gemeentelijke richtnota. Brief d.d. 30 juni 1988


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Informations de base
Date de l'acte: 20/12/1988
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Avis du Conseil d'Etat --