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Article / Artikel 11

Decreet van 13 februari 2009 houdende de organisatie van schoolsport

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/09/2010
Article / Artikel VIII.25   DVO 09/07/2010
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 01/01/2009
Article / Artikel 11   DVO 18/12/2009