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Arrêté royal du 10 décembre 2009 remplaçant l'annexe 1re de l'arrêté royal du 20 décembre 2007 portant la classification des fonctions de niveau A

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Modifications indirectes apportées à cet article
         
Sans objet - Zonder voorwerp   Entrée en vigueur : 17/05/2010
Article / Artikel 1   AR 30/04/2010