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Article / Artikel 11

Arrêté royal du 3 mars 1999 relatif à l'aptitude médicale comme parachutiste ou commando

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 31/12/2013
Article / Artikel 92   AR 26/12/2013
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 13/09/2010
Article / Artikel 49   AR 26/08/2010