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Article / Artikel 1

Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 8 octobre 2009 fixant la méthode et les conditions de mesure du champ électromagnétique émis par certaines antennes

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Modifications directes apportées à cet article
         
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 19/07/2021
Article / Artikel 1   AGRBC 01/07/2021
Modifié par - Gewijzigd door   Entrée en vigueur : 15/05/2014
Article / Artikel 7   AGRBC 03/04/2014