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Intitulé

Arrêté royal du 27 avril 1998 rendant certaines dispositions de la loi sur les hôpitaux, coordonnée le 7 août 1987, applicables à la fonction "première prise en charge des urgences"


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Informations de base
Date de l'acte: 27/04/1998
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/06/1998
Page:20065
Avis du Conseil d'Etat 24410
Entrée en vigueur / Effet 10e jour après publication

Période de vigueur du 29/06/1998 au ...