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Intitulé

Besluit van de Vlaamse regering van 13 juli 2001 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse regering van 24 mei 1995 betreffende de ophaling en de verwerking van dierlijk afval


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Informations de base
Date de l'acte: 13/07/2001
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 09/04/2002
Page:14460
Avis du Conseil d'Etat 31476
Entrée en vigueur / Effet Art. 1 : 15/12/2000
Art. 2 : TT 15/12/2000 - 15/03/2001

Période de vigueur du 15/12/2000 au 19/02/2007