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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 21 mai 2023 modifiant l'arrêté royal du 4 février 2020 établissant des zones de sécurité dans les espaces marins sous la juridiction de la Belgique

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Modifications directes apportées par cet article
         
Modifie - Wijzigt   Entrée en vigueur : 28/10/2023
Article / Artikel 9   AR 04/02/2020