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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 3 décembre 2023 abrogeant l'arrêté royal du 2 avril 2021 portant exécution de l'article 10/2 de la loi du 22 décembre 2020 portant diverses mesures relatives au tests antigéniques rapides et concernant l'enregistrement et le traitement de données relatives aux vaccinations dans le cadre de la lutte contre la pandémie de COVID-19

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Modifications directes apportées par cet article
         
Abroge - Heft op   Entrée en vigueur : 01/01/2024
Tous / Alle   AR 02/04/2021