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Article / Artikel 1

Arrêté royal du 31 janvier 2024 modifiant l'arrêté royal du 19 août 2011 relatif à la planification de l'offre de l'art dentaire, en vue de fixer les quotas de dentistes pour l'année 2029

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Modifications directes apportées par cet article
         
Insère - Voegt in   Entrée en vigueur : 29/03/2024
Article / Artikel 4/7   AR 19/08/2011