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Intitulé

Decreet van 7 mei 2004 betreffende de onderwijsgebonden sport


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 07/05/2004
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/09/2004
Edition:2
Page:68132
Avis du Conseil d'Etat V
Entrée en vigueur / Effet Te bepalen door de Regering (DVO 24/12/2004, art. 15)

Nooit in werking getreden

Période de vigueur du 55/55/5555 au 01/01/2009