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Intitulé

Arrêté royal du 13 septembre 2004 modifiant l'arrêté royal du 16 décembre 1991 relatif à la lutte contre la leucose bovine


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 13/09/2004
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/10/2004
Page:70385
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/11/2003

Période de vigueur du 01/11/2003 au 01/10/2006