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Intitulé

Circulaire du 20 janvier 2005 - Application de l'ordonnance du 13 mai 2004 relative à la gestion des sols pollués


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Informations de base
Date de l'acte: 20/01/2005
Nature de l'acte: Circulaire de la Région de Bruxelles-Capitale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 08/02/2005
Page:4036
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée