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Intitulé

Ministerieel besluit van 15 december 2005 houdende wijziging van het ministerieel besluit van 25 november 2003 tot vaststelling van de toepassingsvoorwaarden voor de indeling van geslachte volwassen runderen


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Dispositions de droit communautaire liées
Type N° Date Intitulé  
R 1208 28/04/1981 Règlement (CEE) n° 1208/81 du Conseil, du 28 avril 1981, établissant la grille communautaire de classement des carcasses de gros bovins
R 1186 07/05/1990 Règlement (CEE) n° 1186/90 du Conseil du 7 mai 1990 portant extension du champ d'application de la grille communautaire du classement des carcasses de gros bovins
R 1026 22/04/1991 Règlement (CEE) n° 1026/91 du Conseil, du 22 avril 1991, modifiant le règlement (CEE) n° 1208/81 établissant la grille communautaire de classement des carcasses de gros bovins
R 2930 12/10/1981 Règlement (CEE) n° 2930/81 de la Commission, du 12 octobre 1981, arrêtant des dispositions complémentaires pour l'application de la grille communautaire de classement des carcasses de gros bovins
R 2237 26/07/1991 Règlement (CEE) n° 2237/91 de la Commission, du 26 juillet 1991, modifiant le règlement (CEE) n° 2930/81 arrêtant des dispositions complémentaires pour l'application de la grille communautaire de classement des carcasses de gros bovins
R 0344 13/02/1991 Règlement (CEE) n° 344/91 de la Commission, du 13 février 199, établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1186/90 du Conseil portant extension du champ d'application de la grille communautaire de classement des carcasses de gros bovins
R 1215 07/07/2003 Règlement (CE) n° 1215/2003 de la Commission du 7 juillet 2003 modifiant le règlement (CEE) n° 344/91 établissant les modalités d'application du règlement (CEE) n° 1186/90 du Conseil portant extension du champ d'application de la grille communautaire de classement des carcasses de gros bovins