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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 13 januari 2006 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 31 juli 1990 houdende inrichting van het deeltijds beroepssecundair onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 13/01/2006
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 15/03/2006
Edition:2
Page:15450
Avis du Conseil d'Etat 39376
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2005

Période de vigueur du 01/09/2005 au 01/09/2007