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Intitulé

Arrêté royal du 18 avril 1953 portant suppression du passage d'eau public pour piétons sur le Rupel, entre Niel et Ruisbroeck


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Informations de base
Date de l'acte: 18/04/1953
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge Non publié
Avis du Conseil d'Etat 3451