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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 1 september 2006 tot wijziging van het besluit van de Vlaamse Regering van 8 juni 2001 betreffende het multidisciplinair dossier in de centra voor leerlingenbegeleiding


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Informations de base
Date de l'acte: 01/09/2006
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 06/11/2006
Page:58880
Avis du Conseil d'Etat 40726
Entrée en vigueur / Effet 01/09/2006

Période de vigueur du 01/09/2006 au 01/09/2008