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Intitulé

Erlass der exekutive der Deutschsprachigen Gemeinschaft vom 25. September 1991 zur Organisation eines experimentellen Teilzeitunterrichts in den Sekundarschulen des Schuljahres 1991-1992

Arrêté de l'Exécutif de la Communauté germanophone du 25 septembre 1991 portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pendant l'année scolaire 1991-1992


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Plus en vigueur !
Informations de base
Date de l'acte: 25/09/1991
Nature de l'acte: Arrêté du Gouvernement de la Communauté germanophone
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 28/12/1991
Page:29799
Avis du Conseil d'Etat U - D
Entrée en vigueur / Effet 01/09/1991

TT 01/09/1991 - 31/08/1992