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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 24 november 2006 betreffende de werking, het beheer en de boekhouding van het Ondersteunend Centrum van het Agentschap voor Natuur en Bos (OC-ANB)


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Informations de base
Date de l'acte: 24/11/2006
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/01/2007
Edition:2
Page:1395
Avis du Conseil d'Etat 41469
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2007

Période de vigueur du 01/01/2007 au ...