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Intitulé

Omzendbrief BB-2007/01 van 12 januari 2007 betreffende de boekhouding van de besturen van de eredienst


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Informations de base
Date de l'acte: 12/01/2007
Numéro: BB-2007/01
Nature de l'acte: Omzendbrief van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 12/02/2007
Page:6958
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld