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Intitulé

Arrêté royal du 9 novembre 1959 modifiant l'arrêté royal du 29 avril 1958, relatif aux organes de sécurité, d'hygiène et d'embellissement des lieux de travail concernant les mines, minières et carrières souterraines


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Informations de base
Date de l'acte: 09/11/1959
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/11/1959
Page:8346
Avis du Conseil d'Etat 6908 + 6830