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Intitulé

Arrêté royal du 23 juin 1960 modifiant l'arrêté royal du 30 juin 1924 portant règlement général du banc d'épreuves des Armes à feu établi à Liège


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Informations de base
Date de l'acte: 23/06/1960
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 31/08/1960
Page:6520
Avis du Conseil d'Etat 7135