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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 18 december 2009 - Voorlopige vaststelling van een gedeeltelijke herziening van het ruimtelijk structuurplan Vlaanderen


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Informations de base
Date de l'acte: 18/12/2009
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Par extrait ou mention
Date: 13/01/2010
Edition:2
Page:1443
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Datum is niet vermeld