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Intitulé

Arrêté royal du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté royal du 23 décembre 1998 relatif aux équipements marins et modifiant l'arrêté royal du 20 juillet 1973 portant règlement sur l'inspection maritime


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Informations de base
Date de l'acte: 14/01/2010
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 19/02/2010
Edition:2
Page:12176
Avis du Conseil d'Etat 47511
Entrée en vigueur / Effet 06/04/2010

Dispositions transitoires: art. 5

Période de vigueur du 06/04/2010 au ...