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Intitulé

Arrêté ministériel du 17 février 2010 fixant l'organigramme de l'Institut royal météorologique de Belgique

Chrono

Parlement

Cour constitutionnelle

Recours CE

Traités

Europe

Benelux

Informations de base

Date de l'acte:	17/02/2010
Nature de l'acte:	Arrêté ministériel de l'Autorité fédérale

Publication(s) au Moniteur belge

Date:	24/02/2010
Page:	12798

Avis du Conseil d'Etat

Entrée en vigueur / Effet

01/03/2010 ("le premier jour du mois qui suit sa publication au Moniteur belge")

Période de vigueur

du 01/03/2010 au ...