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Intitulé

Decreet van 8 november 2013 houdende het stimuleren, het coördineren en het subsidiëren van de tewerkstelling in de sportsector


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Informations de base
Date de l'acte: 08/11/2013
Nature de l'acte: Decreet van de Vlaamse Overheid
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 04/12/2013
Edition:2
Page:95863
Avis du Conseil d'Etat 53499
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2014

Overgangsbepalingen: art. 28 tot 30

Période de vigueur du 01/01/2014 au ...