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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 13 december 2013 tot uitvoering van hoofdstuk 3 van het decreet van 8 maart 2013 betreffende de organisatie van hulp- en dienstverlening aan gedetineerden


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Informations de base
Date de l'acte: 13/12/2013
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 16/01/2014
Edition:2
Page:3015
Avis du Conseil d'Etat 54414
Entrée en vigueur / Effet 01/01/2014

Période de vigueur du 01/01/2014 au ...