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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 11 oktober 2013 tot codificatie van de decretale bepalingen betreffende het hoger onderwijs


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Informations de base
Date de l'acte: 11/10/2013
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
  Acte confirmé
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 27/02/2014
Edition:1
Page:15979
Avis du Conseil d'Etat 53540 + 49119
Entrée en vigueur / Effet 01/10/2013

Période de vigueur du 01/10/2013 au ...
Annexe(s)
Nature Date    
Code 11/10/2013