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Intitulé

Besluit van de Vlaamse Regering van 9 mei 2014 betreffende de kadervormingstrajecten, vermeld in artikel 17/1 van het decreet van 20 januari 2012 houdende een vernieuwd jeugd- en kinderrechtenbeleid


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Informations de base
Date de l'acte: 09/05/2014
Nature de l'acte: Besluit van de Vlaamse Regering
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 23/09/2014
Page:74612
Avis du Conseil d'Etat 55842
Entrée en vigueur / Effet 01/10/2015

Période de vigueur du 01/10/2015 au 31/12/2023