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Intitulé

Arrêté royal du 17 septembre 1988 modifiant l'arrêté royal du 31 janvier 1977 déterminant les prestations de biologie clinique visées à l'article 153, § 6, de la loi du 9 août 1963 instituant et organisant un régime d'assurance obligatoire contre la maladie et l'invalidité


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Informations de base
Date de l'acte: 17/09/1988
Nature de l'acte: Arrêté royal
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 20/10/1988
Page:14544
Avis du Conseil d'Etat U - D