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Intitulé

Circulaire SPV06 du 25 mai 2016 - Sécurité des festivals et des grands événements populaires dans le cadre du niveau actuel de menace niveau 3


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Informations de base
Date de l'acte: 25/05/2016
Numéro: SPV06
Nature de l'acte: Circulaire de l'Autorité fédérale
Publication(s) au Moniteur belge
Date: 10/06/2016
Page:35648
Avis du Conseil d'Etat --
Entrée en vigueur / Effet Date non mentionnée